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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE
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LE DOMAINE DE SOULAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DOMAINE DE SOULAC
SIBLU FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4347317
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
LE DOMAINE DE SOULAC de SIBLU FRANCE

Présentation de la marque LE DOMAINE DE SOULAC

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DOMAINE DE SOULAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIBLU FRANCE domicilié(e) Europarc Bat M11, 10 avenue Léonard de Vinci - 33600 - PESSAC BERSOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 737 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats SAJE, Mme. Laurence VERNAY domicilié(e) 31 RUE Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque LE DOMAINE DE SOULAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DE SOULAC arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

SIBLU FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Le Bois Masson , Les Rives de Condrieu , LA CARABASSE , LA PIGNADE , Devenez propriétaire de vos vacances , SIBEAU , SIBIEN , LES VIVIERS , Le Domaine de Litteau , Bonne Anse Plage


SIBLU FRANCE, SAS - Europarc Bat M11, 10 avenue Léonard de Vinci - 33600 - PESSAC BERSOL - France - SIREN 321737736


Cabinet d'avocats SAJE, Mme. Laurence VERNAY - 31 RUE Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Caravane, maisons-mobiles (caravanes) ;

Location de caravanes, mobil homes, garage, entrepôt ;

Services de camps de vacances (divertissement). Services de clubs (divertissement). Organisation de concours (divertissement). Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Mise à disposition de parcours de golf. Location de courts de tennis. Location d'équipement pour les sports (sauf véhicules). Location d'équipement de plongée sous-marine. Services de loisirs ; activités sportives. Organisation de bals, de compétitions sportives. Planification de réception (divertissement). Représentation théâtrale. Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Exploitation d'installations sportives ;

Exploitation de terrains de camping ; pensions. Services de camps de vacances (hébergement). Services hôteliers ; location de tentes. Réservation, location de logements temporaires. Bars, café-restaurant, cafétéria. Location de salles de réunion. Restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; restaurant libre-service. Services de traiteurs.